Clause de non-responsabilité
Le visiteur ou utilisateur de ce site admet qu’il est lié par les conditions générales de vente et déclare les connaître. Octopus se réserve le droit de modifier, d’adapter et de supprimer des informations à tout moment et sans préavis.
1. Définition et accès aux conditions générales de vente
Par ‘ le site web’ nous entendons le site tel qu’il est édité par Octopus (pour plus d’informatins, voir la rubrique : ‘Éditeur du site’
Certaines parties ou pages du site web peuvent contenir des conditions générales spécifiques qui complètent les conditions générales. En cas de contradiction, les conditions générales spécifiques prévalent sur les conditions générales pour les parties ou les pages auxquelles elles ont trait.
Le site web peut contenir des liens vers d’autres sites web publiés par des tiers. Octopus décline toute responsabilité concernant le contenu ou la légalité de l’information publiée sur ces sites.
Le fait de créer un lien vers un site web tiers ou de permettre à un tiers de reprendre un lien renvoyant à ce site, ne signifie nullement qu’Octopus recommande les produits ou les services proposés sur le site tiers.
2. Contenu du Site Web
Le site web contient d’une part une partie publique et d’autre part une partie dont le contenu est privé.
La partie publique contient des informations générales et est accessibles à quiconque désire obtenir ces informations.
La partie privée est réservée aux titulaires d’un code d’accès (login) et d’un mot de passe leur donnant accès à leurs dossier(s) comptable(s) personnel(s). Pour avoir accès à ce contenu privé, l’utilisateur doit disposer d’un compte créé par Octopus. Par là, il recevra un code d’accès (login) et un mot de passe qui sont strictement confidentiels. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de son mot de passe et particulièrement de tout abus de ce mot de passe, qu’il ait été communiqué volontairement ou non.
3. L’éditeur du site web
L’éditeur du site est Octopus
Octopus Accountancy Software
Brusselsesteenweg 708a
9050 Gentbrugge
TVA BE 0477.525.753
4. Responsabilité en matière de contenu
Octopus a élaboré ce site web avec le plus grand soin. Octopus n’est cependant pas en mesure de garantir l’exactitude de toutes les informations reprises sur ce site.
5. Droits de propriété intellectuelle
Les informations et le matériel affichés sur ce site ont couverts par des droits de propriété intellectuelle qui appartiennent à la société Octopus.
6. Droit applicable et tribunaux compétents
En cas de conflit concernant l’intereprétation, la validité ou l’exécution de ces conditions générales de vente, seul le Droit Belge est d’application et seuls les cours et tribunaux de Gand sont compétents.
